Informations légales
- Présentation du site.
Il est précisé aux utilisateurs du site http://www.centretransurfingfrancophone.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires : Claire van Gheluwe, 67, rue Cervantes, 1190 Bruxelles et Gabriel de Launay 39, Rue Marius et Ary leblond, appt 5, 97410 Saint-Pierre
Créateur : Gabriel de Launay et Claire van Gheluwe
Responsables publications : Claire van Gheluwe et Gabriel de Launay – clairevangheluwe@gm a il.com et
a
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Cyril Malin –
Hébergeur : PHPnet.org – France
Crédits : –
- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site http://www.centretransurfingfrancophone.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Gabriel de Launay et Claire van Gheluwe, qui s’efforceront, dans la mesure du possible, de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://www.centretransurfingfrancophone.org est mis à jour régulièrement par les propriétaires. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
- Description des services fournis.
Le site http://www.centretransurfingfrancophone.org a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités organisées autour des livres de la saga Transurfing de l’auteur Vadim zeland, traduit en français par Olivier Masselot, publié par les éditions Trédaniel, ainsi que de sa bibliographie complète, dont le Centre Transurfing Francophone s’attache à continuer la diffusion par la mise en œuvre ultérieur d’une traduction éthique dans le respect des droit d’auteur.
les propriétaires s’efforcent de fournir sur le site http://www.centretransurfingfrancophone.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourraient être tenus responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site http://www.centretransurfingfrancophone.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.centretransurfingfrancophone.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
- Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
- Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Vadim Zeland est le dépositaire des droits de propriété intellectuelle. Gabriel de Launay/Claire van Gheluwe détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur la page de présentation du site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Limitations de responsabilité.
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Les propriétaires ne pourront également être tenus responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.centretransurfingfrancophone.org.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact ou des commentaires sous les publications) sont à la disposition des utilisateurs. les propriétaires se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Europe, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, les propriétaires se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
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L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.centretransurfingfrancophone.org l’obligation ou non de fournir ces informations.
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